La Blockchain, éligible au CIR et JEI ?

Blockchain et entreprises

La technologie Blockchain pourrait révolutionner un certain nombre de secteurs de l’économie. Parmi ceux-ci, on retrouve : La logistique, la santé, l’agroalimentaire, la défense, ou l’éducation. La Blockchain s’utilise dans tous les secteurs d’activité, car elle offre une vraie alternative décentralisée et transparente pour l’utilisateur en oeuvrant à plus de souveraineté numérique.

Pour autant, la technologie n’est pas encore mature et les entreprises qui l’utilise passe par diverses étapes de preuves d’usage, ce qui relève d’un véritable travail de recherche et développement (R&D).

Par ailleurs, la Blockchain est en pleine évolution au niveau technologique et technique. Cette évolution est directement liée à la demande intense de cette technique par plusieurs secteurs (industriels, économiques,…). Cela fait bien évidement apparaitre de nouvelles problématiques technologiques, techniques, et scientifiques au niveau de la Blockchain et les technologies associées (Bitcoin, Ethereum, Tether, etc.)

Dès lors, les entreprises qui exploitent la technologie Blockchain apparaissent être éligibles à des dispositifs d’allégements fiscaux, d’exonération de charges, etc. très intéressants pour soulager les dépenses de leur R&D.

Blockchain et aides fiscales (CIR, CII & JEI) :

Les entreprises qui utilisent la Blockchain peuvent solliciter trois dispositifs fiscaux d’intérêt :

CIR (Crédit d'Impôt Recherche)

Les entreprises peuvent récupérer chaque année 30%  de toutes leurs dépenses de R&D (Salaires, Amortissements, Frais de fonctionnement, Sous-traitances, …).

À savoir la nécessité de réaliser des activités qui conduisent à un dépassement des connaissances par la résolution d’incertitudes scientifiques ou la levée de verrous technologiques. 

CII (Crédit d'Impôt Innovation)

Les entreprises peuvent récupérer  chaque année 20% de toutes leurs dépenses innovation (Salaires, Amortissements, Frais de fonctionnement, Sous-traitances, …)

À savoir de mettre sur le marché un produit (ou un logiciel) qui apporte quelque une nouveauté par rapport à l'existant.

JEI (Jeune Entreprise Innovante)

Le régime JEI est une certification (ou label) délivrée par l’Etat pour les entreprises qui peuvent justifier d’un investissement dans la Recherche et Développement (R&D).

L’intérêt pour votre entreprise d'obtenir le régime fiscale JEI est multiple : Exonération de vos charges fiscales et sociales, une reconnaissance de l'Etat...

La durée du régime est de 10 jours.

Exemples d'activités éligibles :

  • Mise en œuvre de la Blockchain dans un secteur de manière inédite ;
  • Augmentation des performances des algorithmes de consensus pour un domaine d’application non approuvé ;
  • La résolution d’un problème mathématique permettant l’augmentation d’une performance particulière dans les flux Blockchain ;
  • Développement d’un nouveau protocole d’échange ;
  • Le développement d’applications d’accès à la Blockchain disposant de fonctionnalités innovantes ;
  • Etc . 

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